Mentions Légales

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Propriétaire du site : Association NABEHI – Contact : contact@association-nabehi.com 06 83 32 33 12 – Adresse : 27 rue Ambroise Croizat – 78800 Houilles  

Identification de l’entreprise : Association NABEHI – Contact : contact@association-nabehi.com 06 83 32 33 12 – Adresse : 27 rue Ambroise Croizat – 78800 Houilles  

RNA : W783012416 

Directeur de la publication : – Contact : Association Nabehi

Hébergeur : Gandi / gandi.net/fr 

Délégué à la protection des données : Carine Baudon – carine.baudon@gmail.com

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons

Association Nabehi  est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

3 – Limitations de responsabilité

Association Nabehi ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://association-nabehi.com

Association Nabehi décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur  https://association-nabehi.com.

Association Nabehi s’engage à sécuriser au mieux le site  https://association-nabehi.com, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Association Nabehi se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

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4 – CNIL et gestion des données personnelles

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5 – Liens hypertextes et cookies

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6 – Droit applicable et attribution de juridiction

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